Urbanisme

Retrouvez le plan de zonage à la rubrique "plan de zonage"

Plan local d’urbanisme
- Règlement
- Zones N
  Caractère de la zone : Cette zone correspond aux emprises du périmètre de protection du dépôt de (...)
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- Zone AUX
  Caractère de la zone : Cette zone non équipée est urbanisable sous forme d’opérations (...)
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- Zones UX
  Caractère de la zone : Cette zone équipée est affectée aux activités industrielles, artisanales, (...)
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- Zones AU
  Caractère de la zone : Cette zone comprend des terrains non équipés qui supportent l’urbanisation (...)
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- Zones UM
  Caractère de la zone : La zone comprend les terrains où sont implantées les constructions (...)
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- Zones UE
  Caractère de la zone : Il s’agit d’une zone urbaine destinée aux constructions et équipements de (...)
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- Zones UD
  Caractère de la zone : Il s’agit d’une zone à caractère péri-central d’habitat, de services, de (...)
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- Zone UC
  Caractère de la zone : Il s’agit d’une zone mixte d’habitat, de bureaux, de services, de (...)
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- Zone A
  Caractère de la zone : Cette zone comprend des terrains équipés ou non pour l’exploitation (...)
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- Autres dispositions
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
  Le PADD - Projet d’aménagement et de développement durable constitue la nouveauté essentielle (...)
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- Evaluation des incidences sur l’environnement
  Cette partie du rapport de présentation évalue les incidences des orientations du plan local (...)
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- Explication des choix retenus
  Le présent document, extrait du rapport de présentation, explique les choix retenus pour établir (...)
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- Diagnostique environnemental
  Élément du rapport de présentation, le diagnostique environnemental consiste en une étude (...)
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- Annexes du PLU
  Les annexes comprennent un certain nombre d’indications ou d’informations reportées pour (...)
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- Plan de zonage du PLU
  Identifiez les règles de construction pour un terrain d’un simple coup d’oeil. Le détail des (...)
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- Orientations d’aménagement
  Ce document présente le projet communal ainsi que les différents espaces de projets. Vous pouvez (...)
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Autorisations de construire
- Transfert d’un permis délivré en cours de validité
  Il est possible de transférer tout ou partie d’un permis de construire ou d’un permis d’aménager (...)
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- La demande de modification d’un permis délivré en cours de validité
  Le bénéficiaire d’un permis de construire en cours de validité peut, s’il le souhaite, apporter des (...)
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- Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
  La déclaration d’achèvement des travaux dite "déclaration attestant l’achèvement et la conformité (...)
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- Permis d’aménager
  Le permis d’aménager est un document administratif qui permet à l’administration de contrôler les (...)
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- Déclaration préalable
  La déclaration préalable est un document administratif qui donne les moyens à l’administration de (...)
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- Déclaration d’ouverture de chantier
  Une fois l’obtention du permis de construire, son titulaire peut entreprendre les travaux. Dès (...)
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- Permis de démolir
  Le permis de démolir est une autorisation administrative qui doit être obtenue préalablement à la (...)
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- Le certificat d’urbanisme
  Le propriétaire d’un terrain ou toute personne intéressée par ce terrain peut demander un (...)
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- Le permis de construire
  Le permis de construire est un document administratif qui donne les moyens à l’administration de (...)
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